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Le vieillissement : notions Particularités du réseau Prise en charge REPER'Age : organisation Aidants, ménagez-vous ! Après le domicile... Droits et protection de la personne âgée Exprimez vos attentes ! Adresses et liens utiles
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organisme responsable :
Réseau de santé gériatrique REPER'Age
Avenue Désandrouins
BP 479
59 322 VALENCIENNES CEDEX
Responsabilité éditoriale :
Laëtitia PECORARO, Coordinatrice
Tous droits réservés : Réseau de santé gériatrique REPER'Age
Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l'accord de l'auteur. Il est donc protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur, Réseau de santé gériatrique REPER'Age.
La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que " les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, " toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
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